|
Contenus:
Tous les contenus facilités
dans ce portail ont été élaborés par AnestCadizFRANCE site web,
sauf l'information originaire de sources externes, dans dont le cas
détermine le lieu de provenance, l'auteur et les références de la même.
Droits
de propriété intellectuelle:
AnestCadizFRANCE
site Internet tient les Droits de Propriété intellectuelle pour toutes les
éléments intégrants de son portail web (design, contenus, logos, etc.).
Information sur les droits d'auteur:
ACCORDS D’UTILISATION:
Droits d’auteur, AnestCadizFRANCE.
Tous droits réservés.
Tous les matériaux contenus dans ce site sont protégés par la loi sur les
droits d’auteur d’Espagne et ne peuvent pas être reproduits, distribués,
diffusés, publiés ou transmis sans l’autorisation écrite préalable d’AnestCadizFRANCE.
Vous n’avez pas le droit d’altérer ou éliminer la marque déposée, les droits
d’auteur ou aucun autre avis du contenu.
En utilisant le site «web» d’AnestCadizFRANCE ("AnestCadiz.com®,
AnestCadiz.com.es®, AnestCadiz.es®, AnestCadiz.net®,
AnestCadiz.org®, AnestCadiz.us®, AnestCadiz.eu®,
AnestCadiz.info®,
ebook.anestcadiz.com®,
AnestCadiz.blogspot.com®, CadizDolor.blogspot.com® ou
URPACadiz.blogspot.com®")
vous acceptez vous soumettre, par le présent accord, à tous les termes et
conditions établis dans cet accord d’utilisation («l’Accord»). AnestCadizFRANCE
se réserve, à sa discrétion, le droit de changer les termes de cet Accord et
de notifier tout changement aux utilisateurs via une annotation en ligne.
L’utilisation continue du site d’AnestCadizFRANCE après la
publication d’un avertissement sur le changement des termes, constituera la
reconnaissance de votre acceptation.
LIMITATIONS D’UTILISATION:
Droits d’auteur et restrictions:
Toute l’information montrée, transmise ou contenue dans le site d’AnestCadizFRANCE
(directoires, annuaires, articles avec des informations, opinions,
compte rendus ou notices, textes, photographies, images, illustrations,
vidéos électroniques, dossier audio-électroniques, marque déposée, marque de
service ou similaires inclus et connus sous le nom de «Contenu») est
protégée par les droits d’auteur et d’autres lois de propriété
intellectuelle. Vous ne devez modifier, publier, transmettre, transférer,
vendre, reproduire, distribuer, exhiber, interpréter ou exploiter
commercialement aucune partie du Contenu ni en obtenir travail.
Pareillement, vous ne devez pas enfreindre les marques déposées ou marques
de services qui composent le Contenu. Vous acceptez à respecter tous les
avertissements sur les droits d’auteur et les restrictions adjointes à
n’importe quel contenu auquel vous êtes entré via le site d’AnestCadizFRANCE.
Pareillement, vous acceptez à ne pas modifier le Contenu d’aucune manière et
à ne pas modifier ou éliminer aucune marque déposée, droit d’auteur ou aucun
autre type d’avertissement sur la copie du Contenu.
Utilisation permise:
Vous êtes autorisé à faire une seule copie du Contenu exhibé sur le site
«Web» d’AnestCadizFRANCE exclusivement pour votre
utilisation
personnelle et pas commerciale, pourvu que vous n’éliminez ni la marque
déposée ni les droits d’auteur ni aucun autre avertissement inclus dans le
Contenu. Vous n’êtes autorisé à archiver ni à maintenir aucune partie du
Contenu sans l’autorisation écrite préalable d’AnestCadizFRANCE.
Vous n’êtes autorisé ni à distribuer le Contenu par aucun moyen
(incluant via adresse e-mail ni via Internet) ni à offrir soi via paiement
soi via un autre type de compensation, sans l’autorisation écrite d’AnestCadizFRANCE.
Vous pouvez demander une autorisation pour maintenir, distribuer ou
reproduire l’information sur AnestCadizFRANCE en
contactant le Bureau de Permis au numéro de téléphone (31)956 83 64 93.
Changements dans le site d’AnestCadizFRANCE:
AnestCadizFRANCE
peut modifier, suspendre, discontinuer ou limiter l’utilisation de toute
portion du site d’AnestCadizFRANCE, en incluant la
disponibilité de tout Contenu futur, en tout moment et sans avoir donné avis
ni adopter responsabilité civile.
Liens Externes:
AnestCadizFRANCE contient des liens à d'autres
sites Internet que nous croyons peuvent leur offrir une information utile.
La Politique de Confidentialité et les déclarations décrites ici ne
s'appliquent pas à ces sites web.
Nous vous conseillons de contacter les rédacteurs en chef de site Internet
directement si vous cherchez des renseignements sur comment ils recueillent
des renseignements et leurs politiques de Confidentialité.
|